Champ d'application et définitions
L'OTR 2 (ARV 2) règle la durée du travail, de la conduite et du repos des conducteurs professionnels de véhicules légers affectés au transport de personnes, tels que les taxis. Ce chapitre précise qui y est soumis, ce que signifie «professionnel», quelles définitions s'appliquent et quels transports sont exceptés.
- 40 questions dans ce thème
- Thème 1 sur 13 du cours: Théorie taxi Suisse (TPP, code 121)
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Extrait des points clés
- Professionnel = régulier (au moins 2 courses à des intervalles de moins de 16 jours) et avec profit économique (le prix de la course dépasse les coûts du véhicule plus l'indemnisation des dépenses) – art. 3 al. 1bis.
- Est indépendant uniquement celui qui n'est pas au service d'un employeur ni soumis à des rapports de subordination et qui décide seul de l'utilisation du véhicule; on se fonde sur les rapports de travail réels, non sur le titre du contrat – art. 2 al. 2 let. b.
Tous les points clés, les questions avec explications et la simulation d'examen font partie du cours.
Bases légales de ce thème
Les questions de ce thème s'appuient sur ces dispositions :
- OTR 2 art. 1, 2, 3, 4, 15, 32